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LICENCE DUTILISATION DU LOGICIEL BLACKBERRY POUR UTILISATEUR FINAL

Original Title: LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL BLACKBERRY POUR UTILISATEUR FINAL

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Category: Blackberry

Summary: de l'identité ou l'infrastructure de cryptographie (y compris les personnes authentifiées au moyen d'un procédé en ligne), ou travaillant pour une ... d'installation et d'utilisation figurant dans la Documentation de référence. Il Vous

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LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL BLACKBERRY POUR UTILISATEUR FINAL LISEZ ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT PREALABLEMENT A TOUTE INSTALLATION ET/OU UTILISATION DU LOGICIEL. Le présent contrat constitue une licence d'utilisation du Logiciel et comporte des limitations/exclusions de garanties/responsabilités. Le présent document (le "Contrat") constitue un contrat entre vous agissant pour votre compte, ou entre la personne morale au nom et pour le compte de laquelle vous agissez (Ci-après "Vous"), et Research In Motion UK Limited Company No. 4022422 (Ci-après "RIM") dont le siège social est situé à Centrum House, 36 Station Road, Egham, Surrey, UK TW20 9LF (Ci-après collectivement "Parties" et individuellement "Partie"). Au titre de la licence et la distribution du Logiciel (défini ci-après), RIM agit en qualité de licencié ou sous licencié (a) de Research In Motion Limited (Ci-après "RIM Canada") ou l'une ou plusieurs de ses filiales et/ou affiliées (RIM Canada, ses filiales et affiliées étant ci-après désignées le "Groupe RIM") ou (b) d'un tiers concédant du Groupe RIM (incluant RIM). PROCEDURE D'ACCEPTATION LE FAIT DE CLIQUER SUR L'ICONE APPROPRIEE CI-DESSOUS, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL EMPORTE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES STIPULATIONS DU CONTRAT. DANS L'HYPOTHESE OU VOUS AURIEZ DES QUESTIONS CONCERNANT LES TERMES DU CONTRAT, MERCI DE NOUS CONTACTER LEGALINFO@RIM.COM. Si Vous utilisez le Logiciel BlackBerry Enterprise Server pour fournir à distance tout élément du Logiciel contenu dans Votre Produit Portable, les termes de la licence du Logiciel sont définis dans le Contrat de Licence de Logiciel BES qui accompagne le Logiciel BES et les termes des présentes sont exclusivement applicables à Votre utilisation du Logiciel qui n'est pas fourni à distance (e.g. le Logiciel Bureau BlackBerry défini ci-dessous). PROCEDURE DE REFUS DANS L' HYTPOTHESE OU VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU CONTRAT PREALABLEMENT A L'INSTALLATION DU LOGICIEL, AUCUN DROIT D'UTILISATION NE VOUS EST CONCEDE. DES LORS, VOUS DEVEZ RETOURNER IMMEDIATEMENT LE LOGICIEL OU LE DESASSEMBLER : A) SI VOUS AVEZ ACHETE LE PRODUIT PORTABLE BLACKBERRY, VOUS DEVEZ RETOURNER IMMEDIATEMENT LE PRODUIT PORTABLE BLACKBERRY, LE LOGICIEL ET LES ELEMENTS ACCESSOIRES (EN CE COMPRIS LA DOCUMENTATION ASSOCIEE ET L'EMBALLAGE) A RIM OU AU DISTRIBUTEUR AGREE DE RIM AUPRÈS DUQUEL VOUS AVEZ ACQUIS LE TERMINAL, LE LOGICIEL ET LES ACCESSOIRES ; OU (B) SI VOUS AVEZ ACHETEZ UN TERMINAL, VOUS DEVEZ RETOURNER IMMEDIATEMENT LE LOGICIEL OU LE DESASSEMBLER AVEC RIM OU LE DISTRIBUTEUR AGREE DE RIM AUPRÈS DUQUEL VOUS AVEZ ACQUIS LE TERMINAL, LE LOGICIEL ET ACCESSOIRES. Si Vous Vous êtes déjà acquitté de redevances en vue de l'acquisition du Logiciel, (le Logiciel est fourni sans frais sur certains Terminaux et/ou le Terminal BlackBerry, dans un délai de quatre-vingt dix (90) jours, veuillez fournir votre preuve d'achat à RIM ou au distributeur agréé de RIM auprès duquel vous avez obtenu le Logiciel pour les Terminaux BlackBerry, ces derniers Vous rembourserons les montants que Vous avez payés. Pour obtenir le remboursement du Logiciel des Terminaux Tiers veuillez contacter Votre distributeur agréé. Si vous n'obtenez pas le remboursement du Logiciel par Votre distributeur agréé veuillez contacter RIM à legalinfo@rim.com. LES STIPULATIONS DU CONTRAT NE SAURAIENT AFFECTER VOS DROITS IMPERATIFS RESULTANT DE VOTRE STATUT DE CONSOMMATEUR. 1. Définitions. "Opérateur" : le prestataire de services dont le réseau de télécommunications sans fil permet à Votre Solution BlackBerry d'opérer. Si Vous souhaitez obtenir des informations sur les Opérateurs présents dans votre région, merci de contacter RIM à legal@rim.com. Les services mobiles fournis par l'Opérateur ne sont pas requis pour tous les Terminaux, par exemple ceux configurés pour fonctionner exclusivement sur des réseaux locaux sans fil.

BBEU SLA (Luxembourg) 072706 (French) (UK International Version 072706)

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"Utilisateur(s) Autorisé(s)" : l'un ou plusieurs de Vos employés ou prestataires de services que Vous autorisez à utiliser ou à qui vous permettez d'accéder au Logiciel ou au(s) Terminal(Terminaux) dans lequel le Logiciel est embarqué conformément aux termes du présent Contrat. "Logiciel de Bureau BlackBerry" : le logiciel dont RIM détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle, quel que soit le support et les conditions dans lesquelles il Vous est fourni, permettant d'effectuer les synchronisations entre Votre Terminal et Votre ordinateur personnel. Si le Logiciel BES est utilisé dans un mode de synchronisation à distance du Logiciel sur un Terminal, le Logiciel de Bureau BlackBerry n'est pas nécessaire au fonctionnement de la Solution Blackberry mais il propose des fonctionnalités optionnelles de gestion de bureau. "Logiciel BlackBerry Enterprise Server " ou "Logiciel BES" : le logiciel dont RIM détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle, quel que soit le support et les conditions dans lesquelles il Vous est fourni, permettant d'établir un lien entre Vos serveurs d'application (tels que messagerie électronique) et le Terminal fourni pour être utilisé avec le Logiciel BES. Le Logiciel Serveur BlackBerry est exclu de la licence concédée au titre du Contrat. "Terminal BlackBerry" : le(s) dispositif(s) mobile(s) BlackBerry de RIM que Vous avez acquis. "Service(s) Consommateur BlackBerry" : les logiciels et services destinés à fournir aux utilisateurs finaux tout ou partie des fonctionnalités du Logiciel BES sans l'acquisition du logiciel enterprise server. Ils comprennent les offres RIM telles que "Service Internet BlackBerry" et "QuickMail". Certaines fonctions du (des) Service(s) Consommateur BlackBerry et certains services consommateurs ne sont pas proposés par Votre Opérateur. "Solution BlackBerry" : l'ensemble constitué du Logiciel et de l'un ou plusieurs des éléments suivants : le Produit RIM, la Documentation, le Logiciel BES et les Services. Dans la plupart des cas, Vous devez disposer d'un abonnement à un réseau de télécommunication mobile pour pouvoir utiliser la Solution BlackBerry. Cet abonnement peut être souscrit directement auprès d'un Opérateur ou par l'intermédiaire de RIM. "Technologie Cisco" : les logiciels, le Protocole Léger d'Authentification Amélioré ("LEAP"), les spécifications LEAP, la technologie des Extensions Client Cisco, les informations techniques et les algorithmes relatofs au LEAP et/ou aux Extensions Client Cisco, le cas échéant. "Documentation" : la documentation applicable "Guide d'Installation et de Démarrage" ou le "Guide de Démarrage" du Produit RIM et/ou type et version du Logiciel et toute autre documentation standard destinée à un utilisateur final fournie par RIM avec un Produit RIM et/ou type et version du Logiciel, en ce compris les instructions de sécurité applicable. Si cette documentation ne Vous a pas été fournie avec votre Produit Portable ou ses accessoires, elle est disponible à l'adresse suivante : www.balckberry.com ou en contactant RIM à legalinfo@rim.com. "Terminal" : (a) le Terminal Blackberry ou (b) le Terminal Tiers. "Ayants-Droits RIM" : une entité ou société du Groupe RIM ou ses dirigeants ou employés. "Produit RIM" : l'ensemble du Terminal BlackBerry et ses accessoires fournis par RIM en ce inclus notamment tout lecteur de cartes à puces ou cartes à puces, à l'exclusion de tout élément logiciel. "Logiciel" : le(s) progiciel(s) dont RIM détient les droits de propriété intellectuel

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